Installations

Nom de la politiqueNuméroPolitiqueDirectives administratives
Annexes/Formulaires
Arrangements de rechange pour les installations scolaires – Redevances d’aménagement scolairesINS01Politique
Attribution d’un nom aux écoles et aux installations d’enseignementINS10Politique
Examen des installations scolaires destinées aux élèvesINS09PolitiqueDA

DA2_Secteurs de fréquentation

DA3_Partenariats pour le partage des installations

DA4_Gestion des systèmes de vidéosurveillance
Examen du budget de fonctionnement aux fins des redevances d’aménagement scolairesINS02Politique
Location des locaux d’écoleINS12PolitiqueDA

Assurance

Annexe A_Catégories

Annexe B_Tarifs

Annexe C_Règlements
Mise en disponibilité des biens du CEPEOINS08PolitiqueDA
Normes d’accessibilité pour les services à la clientèleINS03PolitiqueDA1_Surveillance et rétroaction sur l’accessibilité des services à la clientèle

DA2_Utilisation d’un animal d’assistance par les membres du public

DA3_Utilisation d’appareils ou d’accessoires fonctionnels par les membres du public

DA4_Utilisation d’une personne de soutien par les membres du public

DA4_Annexe A_Formulaire de consentement

DA5_Avis de perturbation de services
Prestation de services de garde d’enfants dans les installations du CEPEOINS05PolitiqueDA
Réseau de distribution d’eau des écolesINS11Politique DA
Structures de jeuINS07Politique
Utilisation de produits pesticidesINS06Politique