Installations

Nom de la politique Numéro Politique Directives administratives
Annexes/Formulaires
Arrangements de rechange pour les installations scolaires – Redevances d’aménagement scolaires INS01 Politique
Examen du budget de fonctionnement aux fins des redevances d’aménagement scolaires INS02 Politique
Normes d’accessibilité pour les services à la clientèle

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

INS03

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Politique

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

DA1_Surveillance et rétroaction sur l’accessibilité des services à la clientèle

DA2_Utilisation d’un animal d’assistance par les membres du public

DA3_Utilisation d’appareils ou d’accessoires fonctionnels par les membres du public

DA4_Utilisation d’une personne de soutien par les membres du public

DA4_Annexe A_Formulaire de consentement

DA5_Avis de perturbation de services

Utilisation des véhicules du CEPEO

 

 

 

INS04

 

 

 

Politique

 

 

 

DA
Annexe A Entente régissant la conduite des véhicules du CEPEO
Annexe B Procédure en cas d’accident
Prestation de services de garde d’enfants dans les installations du CEPEO INS05 Politique DA
Utilisation de produits pesticides INS06 Politique
Structures de jeu INS07 Politique
Mise en disponibilité des biens du CEPEO INS08 Politique DA
Examen des installations scolaires destinées aux élèves

 

 

 

 

 

INS09

 

 

 

 

 

 

Politique

 

 

 

 

 

 

DA1_Examen des installations scolaires destinées aux élèves

DA2_Secteurs de fréquentation

DA3_Partenariats pour le partage des installations

DA4_Gestion des systèmes de vidéosurveillance

Attribution d’un nom aux écoles et aux installations d’enseignement INS10 Politique
Réseau de distribution d’eau des écoles INS11 Politique DA
Location des locaux d’école

 

 

 

 

INS12

 

 

 

 

Politique

 

 

 

 

DA

Assurance

Annexe A_Catégories

Annexe B_Tarifs En vigueur à partir de septembre 2019

Annexe C_Règlements