AccueilÀ proposPolitiques07 | FON – Fondement

Fondement

 

Nom de la politique Numéro Politique Directives administratives
Annexes/Formulaires
Equité en matière de relations raciales et ethnoculturelles FON01 Politique DA01_Équité et éducation inclusive

DA02_Reconnaissance du territoire

Annexe A _Liste des nations et des traités selon les secteurs du CEPEO

Annexe B_Exemples de formulation d’identification du territoire par secteur du Conseil

Annexe C_Exemple de formulation de prise de position envers la réconciliation

 

Politique environnementale

 

 

FON02

 

 

Politique

 

 

DA

Annexe A_Liste des classes de dangers 

Annexe B_Déclaration de l’utilisateur final

Profil de sortie de l’apprenante et de l’apprenant FON03 Politique