À propos

Élèves

Nom de la politique	Numéro	Politique	Directives administratives Annexes/Formulaires
Accès à l’information et protection de la vie privée – Dossier scolaire de l’Ontario	ELE01	Politique	DA
Auto-identification volontaire et confidentielle des élèves autochtones	ELE02	Politique	DA Annexe 1_Dépliant Annexe 2_Lettre – L’auto-identification volontaire et confidentielle des élèves autochtones Annexe 3_Formulaire d’auto-identification volontaire Questions et réponses
Gestion des affectations médicales prédominantes	ELE03	Politique	DA01_Gestion des commotions cérébrales Annexe 1A_Modèle de lettre de consentement aux parents/tuteurs – Annexe 1B_Modèle de lettre pour parents et tuteurs – Syndrome de la mort subite Annexe 2_Justificatif d’examen des ressources de sensibilisation aux commotions cérébrales Annexe 3A_Stratégies de prévention d’une commotion cérébrale pour enseignants/entraîneur/surveillants Annexe 3B_Stratégies de prévention d’une commotion cérébrale pour les élèves/athlètes Annexe 3C_Stratégie de prévention d’une commotion cérébrale – CEPEO et associations sportive Annexe 4A_Code de conduite en matière de commotion cérébrales – Formulaire d’engagement de l’entraîneur/soigneur Annexe 4B_Code de conduite en matière de commotions cérébrales – Formulaire d’engagement de l’élève/athlète Annexe 4C_Code de conduite en matière de commotions cérébrales – Formulaire d’engagement d’un parent/tuteur Annexe 5A_Outils de reconnaissance (liste de vérification) d’une commotion cérébrale soupçonnée Annexe 5B_Formulaire d’examen médical pour une commotion cérébrale (remis à l’élève qui démontre ou signale un ou plusieurs signes ou symptômes de commotion cérébrale) Annexe 6A_Plan de retour à l’école pour le retour aux études (RAE) Annexe 6B_Plan de retour à l’école pour le retour à l’activité physique (RAAP) Annexe 7A_Formulaire de la gestion d’une commotion cérébrale à la maison Annexe 7B_Formulaire de la gestion d’une commotion cérébrale à l’école Annexe 8_Formulaire de retour à l’activité physique (maladies/blessures sans commotion cérébrale) Annexe 9_Formulaire d’autorisation médicale pour une commotion cérébrale (permission de participer à des activités physiques) Annexe 10_Modèle de stratégies et d’approches de retour à l’école pour les difficultés cognitives et/ou émotionnelles/comportementales Annexe 11_Liste des ressources disponibles DA03_Administration de médicaments Annexe A_Déclaration du médecin / Physician’s Statement Annexe B_Autorisation et demande pour l’administration de médicaments prescrits Annexe C_Relevé quotidien de l’administration de médicaments aux élèves Annexe D_Demande et procédures d’administration de médicaments non-prescrits DA04_Gestion des affections médicale prédominantes – anaphylaxie Annexe A_Modèle de plan de soins personnalisé de l’élève anaphylactique DA05_Gestion des affections médicale prédominantes – diabète Annexe A_Modèle de plan de soins personnalisé de l’élève atteint de diabète DA06_Gestion des affections médicale prédominantes – épilepsie Annexe A_Modèle de plan de soins personnalisé de l’élève atteint d’épilepsie DA07_Gestion des affections médicale prédominantes – asthme Annexe A_Modèle de plan de soins personnalisé de l’élève asthamatique
Code vestimentaire	ELE06	Politique	DA
Admission des élèves aux écoles du CEPEO	ELE09	Politique	DA Annexe 1_Liste de vérification – Comité d’admission standard et accéléré Annexe 2_Formulaire de demande pour un comité d’admission Annexe 3_Formulaire d’évaluation et de décision du Comité d’admission standard Annexe 4_Formulaire de recommandation de la direction et de décision du Comité d’admission accéléré Annexe 5_Lettre – Décision (acceptation) du comité d’admission standard / accéléré Annexe 6_Lettre – Décision (suspendue) du comité d’admission standard Annexe 7_Lettre – Décision (refus) du comité d’admission standard Annexe 8_formulaire de demande d’inscription 2022-2023, 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026 Annexe 9_Renseignements sur la citoyenneté, l’immigration et le parcours scolaire de l’élève Annexe 10_Demande de fréquentation hors secteur pour l’année scolaire 20__ – 20__ Annexe 11_Demande de fréquentation hors circonscription du CEPEO pour l’année scolaire 20__ – 20 Annexe 12_ Déclaration de soustraction à l’autorité parentale Annexe 13_Formulaire d’entente de tutelle
Bourses	ELE10	Politique	DA Annexe
Utilisation d’animaux d’assistance	ELE11	Politique	DA Annexe A_Demande pour l’utilisation d’un animal d’assistance dans l’école Annexe B_Liste de vérification pour une demande Annexe C_Consultation pour recueillir commentaires et préoccupation Annexe D_Avis de décision de la surintendance de l’éducation – Demande acceptée Annexe E_Plan d’accommodement de l’élève Annexe F_Plan de soins de l’animal d’assistance par l’élève Annexe G_Confirmation de l’arrivée de l’animal d’assistance à l’école
		Politique	DA