À propos

Personnel

Nom de la politique	Numéro	Politique	Directives administratives Annexes/Formulaires
La violence au travail	PER01	Politique	DA Annexe A_Formulaire pour rapport d’un acte violent AnnexeB_ProcedureEnquete Annexe Annexe C_Rapport d’enquête à la suite d’un acte violent survenu au travail
Consommation de substances au travail	PER02	Politique
Participation du personnel à des activités politiques	PER03	Politique
Catégories des membres du personnel non-syndiqué	PER04	Politique
Recrutement, sélection et embauche du personnel	PER05	Politique	DA01_Recrutement et embauche du personnel syndiqué et non syndiqué DA02_Profils de compétences et descriptions de postes Annexe A_Guide de profils de compétences / Descriptions de postes DA03_Accueil et intégration des nouveaux employés Annexe 1_Guide à l’usage des superviseurs Annexe 2_Planification de la journée d’accueil des nouveau7x employés par le siège social DA04_Période d’essai : personnel non syndiqué Annexe 1 : Formulaire d’évaluation DA05A_Conflits d’intérêts DA05B_Règles relatives aux conflits d’intérêts visant la gestion du CEPEO Annexe_Formulaire de déclaration de conflits d’intérêts DA06_Verification des Antécédents Criminels – Personnel de soutien Annexe 1_Déclaration d’infraction annuelle Annexe 2_Déclaration d’infraction lors d’une mutation Annexe 3_Critère – Test du seuil critique DA07_Détachements internes et prêts de services externes
Conditions de travail du personnel non syndiqué	PER06	Politique	DA01_Jours fériés, journées et horaire de travail du personnel DA02_Congés annuels et de direction : personnel non syndiqué Annexe 1_Congés annuels DA03_Régime de congés de maladie : personnel non syndiqué DA04_Autres congés autorisés : Personnel non syndiqué DA05_Heures supplémentaires : Personnel non syndiqué DA06_Travail hybride DA06_Annexe A_ Modalités de travail hybride DA07 Travail à affectation réduite DA07_Annexe A_ Formulaire d’entente de travail à affectation réduite DA08_Déconnexion au travail
Délégation de pouvoir – Questions relatives au personnel	PER08	Politique
Accès aux dossiers du personnel	PER12	Politique
Accès à l’information et protection de la vie privée	PER13	Politique
Maladies infectieuses et contagieuses	PER14	Politique
Gestion salariale : personnel non syndiqué	PER15	Politique
Mutation des directrices et directeurs d’école et des directions et directeurs adjoints d’école	PER17	Politique	DA Annexe 1_Avis d’intérêt pour les directions d’école – Processus de mutation 2018-2019
Mesures disciplinaires	PER19	Politique	DA
Supervision et évaluation de l’enseignement	PER20	Politique	DA Annexe 1_Lettre_Processus d’évaluation de l’enseignement Annexe 1A_Plan annuel de perfectionnement (formulaire modèle) Annexe 1B_Rapport somatif pour le personnel enseignant chevronné (formulaire approuvé) Annexe 1C_Plan d’amélioration – Formulaire modèle Annexe 1D_Lettre_modèle Lettre de préoccupation Évaluation du rendement du personnel enseignant – Guide des exigences et des modalités
Prévention et règlement du harcèlement/discrimination en milieu de travail	PER21	Politique	DA Annexe A_Guide pour déterminer ce qui constitue du harcèlement / discrimination Annexe B_Formulaire de plainte formelle de harcèlement / discrimination
Entrevue de fin d’emploi	PER22	Politique	DA Formulaire _Rapport de fin d’emploi
Équité en matière d’emploi	PER23	Politique
Gestion du rendement du personnel de soutien	PER24	Politique	DA
Embauche de parents – népotisme	PER26	Politique
Valorisation du personnel	PER28	Politique	DA01_Programme « Bâtisseurs d’excellence » Annexe 1_Catégories de prix, programme « Bâtisseurs d’excellence » DA02_Hommage aux années de service DA-3_Hommage à la retraite
Recrutement du personnel à la direction et à la direction adjointe des écoles – Processus de sélection	PER29	Politique	DA
Recrutement du personnel à la direction et à la direction adjointe des écoles – Programme de relève	PER30	Politique
Traitement des plaintes reçues à l’égard des membres du personnel	PER31	Politique	DA
Évaluation des postes – personnel non syndiqué	PER32	Politique
Programme de soutien à l’assiduité	PER33	Politique	DA Annexe A_Confidentialité des dossiers médicaux Annexe B_Signalement des absences pour cause de maladie Annexe C_Programme de gestion de l’assiduité Annexe D_Programme de gestion des invalidités
Programme de mieux-être au travail	PER34	Politique	DA
Santé et sécurité au travail	PER35	Politique	DA01_Santé et sécurité au travail DA02_Prévention des chutes, glissades et trébuchements DA03_Premiers soins en cas d’accidents DA04_Équipement de protection individuelle Annexe A_Équipement de protection individuelle