À propos

Installations

Nom de la politique	Numéro	Politique	Directives administratives Annexes/Formulaires
Arrangements de rechange pour les installations scolaires – Redevances d’aménagement scolaires	INS01	Politique
Examen du budget de fonctionnement aux fins des redevances d’aménagement scolaires	INS02	Politique
Normes d’accessibilité pour les services à la clientèle	INS03	Politique	DA01_Surveillance et rétroaction sur l’accessibilité des services à la clientèle DA02_Utilisation d’un animal d’assistance par les membres du public DA03_Utilisation d’appareils ou d’accessoires fonctionnels par les membres du public DA04_Utilisation d’une personne de soutien par les membres du public Annexe A_Formulaire de consentement DA05_Avis de perturbation de services
Utilisation des véhicules du CEPEO	INS04	Politique	DA Annexe A Entente régissant la conduite des véhicules du CEPEO Annexe B Procédure en cas d’accident
Prestation de services de garde d’enfants dans les installations du CEPEO	INS05	Politique	DA
Utilisation de produits pesticides	INS06	Politique
Structures de jeu	INS07	Politique
Mise en disponibilité des biens du CEPEO	INS08	Politique	DA Annexe 1_Mise en disponibilité de mobilier et d’équipement excédentaires Annexe 2_Mise au rebut du matériel désuet ou excédentaire
Examen des installations scolaires destinées aux élèves	INS09	Politique	DA01_Examen des installations scolaires destinées aux élèves Annexe 1_Grille générale d’évaluation Annexe 2_Échéancier type – Processus d’examen des installations scolaires Annexe 3_Examen administratif du processus d’examen des installations DA02_Secteurs de fréquentation Annexe_Échéancier type DA03_Partenariats pour le partage des installations Annexe A_Partenariats pour le partage des installations – Procédure à suivre DA04_Gestion des systèmes de vidéosurveillance Annexe 1_Avis aux parents, tutrices ou tuteurs Annexe 2_Journal de contrôle sur l’utilisation des enregistrements provenant des systèmes de vidéosurveillance Annexe 3_Formulaire d’autorisation à être signé par les autorités policières Annexe 4_Déclaration de confidentialité Annexe 5_Affiche informative sur la présence des caméras de vidéosurveilance
Réseau de distribution d’eau des écoles	INS11	Politique	DA
Location des lieux scolaires	INS12	Politique	DA Annexe A_Catégories d’organismes Annexe B_Tarifs En vigueur à partir de septembre 2019 Annexe C_Règlements, conditions et directives régissant l’utilisation des installations scolaires Processus d’inscription interne Assurance – Tarif OSBIE Avec de l’alcool Insurance – OSBIE Group Rating With Alcohol Assurance -Tarif OSBIE Sans alcool Insurance -OSBIE Group Rating Without Alcohol