AccueilÀ proposPolitiques08 | INS – Installations

Installations

Nom de la politique Numéro Politique Directives administratives
Annexes/Formulaires
Arrangements de rechange pour les installations scolaires – Redevances d’aménagement scolaires INS01 Politique
Examen du budget de fonctionnement aux fins des redevances d’aménagement scolaires INS02 Politique
Normes d’accessibilité pour les services à la clientèle

 

 

 

 

 

 

 

INS03

 

 

 

 

 

 

 

Politique

 

 

 

 

 

 

 

DA01_Surveillance et rétroaction sur l’accessibilité des services à la clientèle

DA02_Utilisation d’un animal d’assistance par les membres du public

DA03_Utilisation d’appareils ou d’accessoires fonctionnels par les membres du public

DA04_Utilisation d’une personne de soutien par les membres du public

Annexe A_Formulaire de consentement

DA05_Avis de perturbation de services

Utilisation des véhicules du CEPEO

 

 

INS04

 

 

Politique

 

 

DA

Annexe A Entente régissant la conduite des véhicules du CEPEO

Annexe B Procédure en cas d’accident

Prestation de services de garde d’enfants dans les installations du CEPEO INS05 Politique DA
Utilisation de produits pesticides INS06 Politique
Structures de jeu INS07 Politique
Mise en disponibilité des biens du CEPEO

 

 

 

INS08

 

 

 

Politique

 

 

 

DA

Annexe 1_Mise en  disponibilité de mobilier et d’équipement excédentaires

Annexe 2_Mise au rebut du matériel désuet ou excédentaire

Examen des installations scolaires destinées aux élèves

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

INS09

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Politique

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

DA01_Examen des installations scolaires destinées aux élèves

Annexe 1_Grille générale d’évaluation

Annexe 2_Échéancier type – Processus d’examen des installations scolaires

Annexe 3_Examen administratif du processus d’examen des installations

DA02_Secteurs de fréquentation

Annexe_Échéancier type

DA03_Partenariats pour le partage des installations

Annexe A_Partenariats pour le partage des installations – Procédure à suivre

DA04_Gestion des systèmes de vidéosurveillance

Annexe 1_Avis aux parents, tutrices ou tuteurs

Annexe 2_Journal de contrôle sur l’utilisation des enregistrements provenant des systèmes de vidéosurveillance

Annexe 3_Formulaire d’autorisation à être signé par les autorités policières

Annexe 4_Déclaration de confidentialité

Annexe 5_Affiche informative sur la présence des caméras de vidéosurveilance

Réseau de distribution d’eau des écoles INS11 Politique DA
Location des lieux scolaires

 

 

 

 

 

 

 

 

INS12

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Politique

 

 

 

 

 

 

 

 

 

DA

Annexe A_Catégories d’organismes

Annexe B_Tarifs En vigueur à partir de septembre 2019

Annexe C_Règlements, conditions et directives régissant l’utilisation des installations scolaires

Processus d’inscription interne

Assurance – Tarif OSBIE Avec de l’alcool

Insurance – OSBIE Group Rating With Alcohol

Assurance -Tarif OSBIE Sans alcool

Insurance -OSBIE Group Rating Without Alcohol