Nom de la politique |
Numéro |
Politique |
Directives administratives
Annexes/Formulaires |
Arrangements de rechange pour les installations scolaires – Redevances d’aménagement scolaires |
INS01 |
Politique |
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Examen du budget de fonctionnement aux fins des redevances d’aménagement scolaires |
INS02 |
Politique |
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Normes d’accessibilité pour les services à la clientèle
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INS03
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Politique
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DA01_Surveillance et rétroaction sur l’accessibilité des services à la clientèle
DA02_Utilisation d’un animal d’assistance par les membres du public
DA03_Utilisation d’appareils ou d’accessoires fonctionnels par les membres du public
DA04_Utilisation d’une personne de soutien par les membres du public
Annexe A_Formulaire de consentement
DA05_Avis de perturbation de services |
Utilisation des véhicules du CEPEO
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INS04
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Politique
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DA
Annexe A Entente régissant la conduite des véhicules du CEPEO
Annexe B Procédure en cas d’accident |
Prestation de services de garde d’enfants dans les installations du CEPEO |
INS05 |
Politique |
DA |
Utilisation de produits pesticides |
INS06 |
Politique |
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Structures de jeu |
INS07 |
Politique |
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Mise en disponibilité des biens du CEPEO
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INS08
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Politique
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DA
Annexe 1_Mise en disponibilité de mobilier et d’équipement excédentaires
Annexe 2_Mise au rebut du matériel désuet ou excédentaire |
Examen des installations scolaires destinées aux élèves
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INS09
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Politique
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DA01_Examen des installations scolaires destinées aux élèves
Annexe 1_Grille générale d’évaluation
Annexe 2_Échéancier type – Processus d’examen des installations scolaires
Annexe 3_Examen administratif du processus d’examen des installations
DA02_Secteurs de fréquentation
Annexe_Échéancier type
DA03_Partenariats pour le partage des installations
Annexe A_Partenariats pour le partage des installations – Procédure à suivre
DA04_Gestion des systèmes de vidéosurveillance
Annexe 1_Avis aux parents, tutrices ou tuteurs
Annexe 2_Journal de contrôle sur l’utilisation des enregistrements provenant des systèmes de vidéosurveillance
Annexe 3_Formulaire d’autorisation à être signé par les autorités policières
Annexe 4_Déclaration de confidentialité
Annexe 5_Affiche informative sur la présence des caméras de vidéosurveilance |
Réseau de distribution d’eau des écoles |
INS11 |
Politique |
DA |
Location des lieux scolaires
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INS12
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Politique
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DA
Annexe A_Catégories d’organismes
Annexe B_Tarifs En vigueur à partir de septembre 2019
Annexe C_Règlements, conditions et directives régissant l’utilisation des installations scolaires
Processus d’inscription interne
Assurance – Tarif OSBIE Avec de l’alcool
Insurance – OSBIE Group Rating With Alcohol
Assurance -Tarif OSBIE Sans alcool
Insurance -OSBIE Group Rating Without Alcohol |
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