AccueilÀ proposPolitiques01 | ADC – Administration du Conseil

Administration du Conseil

Nom de la politique Numéro Politique Directives administratives
Annexes/Formulaires
Présentation du Recueil des politiques ADC01 Politique Annexe 1_Présentation du Recueil des politiques
Représentation des élèves

 

 

 

ADC02

 

 

 

Politique

 

 

 

DA
Annexe 1_Constitution du Sénat des élèves
Annexe 2_Formulaire d’autorisation de participation d’une élève conseillère ou d’un élève conseiller à un congrès ou une conférence
Annexe 3_Mentorat
Réunions électroniques ADC03 Politique
Équité et éducation inclusive: engagement et actions ADC04 Politique
Dons

 

 

 

ADC05

 

 

 

Politique

 

 

 

DA

Annexe A_Demande de reçus

Annexe B_Reçu officiel

DA2_Hommage à la mémoire

Indemnités pour les membres non-conseillers des comités consultatifs statutaires ADC06 Politique
Communications non-sexistes ADC07 Politique
Adaptations religieuses ADC08 Politique
Métapolitique ADC09 Politique Annexe A
Partenariats et ententes de collaboration ADC10 Politique DA
Rôle et responsabilités du Conseil ADC11 Politique
Rôle et responsabilités de la direction de l’éducation et secrétaire-trésorière

 

ADC12

 

Politique

 

DA

Annexe_Avis d’insatisfaction

Dépenses et activités des membres du Conseil ADC14 Politique DA
Rôle et responsabilités de la présidence ADC15 Politique
Allocation des conseillères et des conseillers scolaires et des élèves conseillères et conseillers ADC16

 

Politique

 

 Commandites

 

 

 

ADC17

 

 

 

Politique

 

 

 

DA

Annexe A_Demande d’appui pour un événement

Annexe B_Entente de commandite

Code de conduite des conseillères et conseillers scolaires du CEPEO ADC18 Politique
Règles de procédures ADC19 Politique
Participation des parents

 

 

ADC20

 

 

Politique

 

 

DA

Annexe 1_Formulaire de mise en candidature au CPP

Rôle des membres du Conseil ADC21 Politique
Rôle et responsabilités de la vice-présidence ADC22 Politique
Vacance au sein du Conseil ADC23 Politique
Représentants du Conseil ADC24 Politique
Voies de communication – Membres du Conseil ADC25-1 Politique
Voies de communication – Personnel du Conseil ADC25-2 Politique
Voies de communication – Porte-paroles du Conseil ADC25-3 Politique
Sélection de surintendance ADC26 Politique
Sélection de la direction de l’éducation ADC27 Politique
Évaluation de la direction de l’éducation et secrétaire-trésorière ADC28 Politique
Délégation d’autorité ADC29 Politique
Publicité ADC30 Politique
Défense des intérêts ADC31 Politique
Protocole pour diverses cérémonies

 

ADC32

 

Politique

 

DA

Annexe A_Tableau de protocole

Gestion des archives ADC33 Politique DA
Comité des appels et des audiences de renvois ADC34 Politique
Droit d’auteur ADC35 Politique DA
Vote par courriel ADC36 Politique
Utilisation des ressources du Conseil et implication du personnel en période électorale ADC37 Politique
Attribution d’un nom aux écoles et aux installations d’enseignement

 

 

 

 

ADC38

 

 

 

 

Politique

 

 

 

 

DA

Annexe 1_Rapport 1 du Groupe de travail

Annexe 2_Sondage à la communauté scolaire

Annexe 3_Rapport du groupe de travail pour nommer / renommer l’école ou l’installation

Annexe 4_Entente portant sur l’utilisation du nom d’une personne ou d’une entité

Exclusion scolaire ADC39 Politique DA