AccueilÀ proposPolitiques et redevancesPOL – Administration du Conseil

Administration du Conseil

Nom de la politique Numéro Politique Directives administratives
Annexes/Formulaires
Présentation du Recueil des politiques ADC01 Politique
Représentation des élèves au sein du Conseil ADC02 Politique DA
Réunions électroniques ADC03 Politique
Équité et éducation inclusive: engagement et actions ADC04 Politique
Dons ADC05 Politique DA

Annexe A_Demande de reçus

Annexe B_Reçu officiel

DA2_Hommage à la mémoire

 Indemnités pour les membres non-conseillers des comités consultatifs statutaires ADC06 Politique
Communications non-sexistes ADC07 Politique
Adaptation religieuses ADC08 Politique
Métapolitique ADC09 Politique DA

Annexe A

Partenariats ADC10 Politique DA
Rôle et responsabilités du Conseil ADC11 Politique
Rôle et responsabilités de la direction de l’éducation et secrétaire-trésorière ADC12 Politique DA   Avis d’insatisfaction
Consultation par le Conseil, les écoles et les conseil d’écoles, auprès de groupes constitutifs et de la communauté élargie ADC13 Politique DA
Dépenses et activités des membres du Conseil ADC14 Politique DA
Rôle et responsabilités de la présidence ADC15 Politique
Allocation des conseillères et des conseillers scolaires et de l’élève conseillère et de l’élève conseiller ADC16 Politique
 Commandites ADC17 Politique DA

Annexe A_Demande d’appui pour un événement

Annexe B_Entente de commandite

Code d’éthique des conseillères et conseillers scolaires du CEPEO ADC18 Politique
Règles de procédures ADC19 Politique
Participation des parents ADC20 Politique DA

Annexe 1_Formulaire de mise en candidature au CPP

Rôle des membres du Conseil ADC21 Politique
Rôle et responsabilités de la vice-présidence ADC22 Politique
Vacance au sein du Conseil ADC23 Politique
Représentants du Conseil ADC24 Politique
Voies de communication – Membres du Conseil ADC25-1 Politique
Voies de communication – Personnel du Conseil ADC25-2 Politique
Voies de communication – Porte-paroles du Conseil ADC25-3 Politique
Sélection de surintendance ADC26 Politique
Sélection de la direction de l’éducation ADC27 Politique
Évaluation de la direction de l’éducation et secrétaire-trésorière ADC28 Politique
Délégation d’autorité ADC29 Politique
Publicité ADC30 Politique
Défense des intérêts ADC31 Politique
Protocole pour diverses cérémonies ADC32 Politique
Gestion des archives ADC33 Politique DA
Comité des appels et des audiences de renvois ADC34 Politique DA1_Procédures d’appel d’une suspension devant le CAAR 

DA2_Procédures d’audience en vue du renvoi possible d’un élève devant le CAAR

Droit d’auteur ADC35 Politique DA
Vote par courriel ADC36 Politique
Utilisation des ressources du Conseil et implication du personnel en période électorale ADC37 Politique